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Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 09 décembre 2025

Ordre du jour:

1- LECTURE ET APPROBATION du CR du 03 octobre 2025
2- DELIBERATION n°41-2025 : DM n°3
3- DELIBERATION n°40-2025 : DM n°4
4- DELIBERATION n°42 : SIE Arbois-Poligny, adhésion nouvelles communes
5- DELIBERATION n°43 : Autorisation dépenses investissement avant le vote du budget 2026
6- DELIBERATION n°44 : PROJET ESPACE LOISIRS MULTIGENERATIONNELLE ET AIRE DE STATIONNEMENT
7- DELIBERATION CIMETIERE, Règlement du jardin du souvenir et du columbarium
8- DELIBERATION n°45 SYNDICAT DES VIGENRONS : absorption du syndicat des Vignerons suite à sa dissolution
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES