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Sécurité routière à BRAINANS

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PLUI - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

2020 09 30 affiche Reunions publiques Diag 1

Note aux exploitants forestiers

Campagne de distillation des bouilleurs de cru 2020-2021

Vous trouverez toutes les informations en suivant les liens ci-dessous:

2020-2021-Communique campagne distillation

2020-2021-Demande de DSA distillation (Lons)

Organisation d'une manifestation de plus de dix personnes sur la voie publique

En application de l’article 3 du décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de Covid-19 dans les territoires sortis de l’état d’urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé, les organisateurs des rassemblements, réunions ou activités mettant en présence de manière simultanée plus de dix personnes adressent au préfet de département sur le territoire duquel la manifestation doit avoir lieu, sans préjudice des autres formalités applicables, une déclaration contenant les mentions prévues à l’article L.211-2 du code de la sécurité intérieure, en y précisant, en outre, les mesures qu’ils mettent en oeuvre afin de garantir le respect des dispositions de l’article 1er du présent décret.

Consultez le modèle de déclaration en cliquant sur ce lien: formulaire à remplir et à télécharger

Ecole de musique Coeur du Jura

Nous rappelons l'existence d'une école de musique

sur le territoire communautaire.

Nous vous renvoyons vers ce lien :

ECOLE DE MUSIQUE COEUR DU JURA

Brainans vous accueille...